RÈGLEMENT

1. Tous les élèves doivent être à l’intérieur du Collège 10 minutes avant la sonnerie d'entrée.


2. Les fournitures scolaires à utiliser de forme mensuelle devront être acquises par les parents ou les tuteurs à partir d’une liste fournie par le Collège 10 jours à l’avance. Il est également possible, par ailleurs, de les acquérir à la papeterie du Collège, en utilisant, pour leur paiement, la Carte d’Identité Scolaire de l’élève.


3. Les paiements des droits d’inscription et des services sont effectués jusqu’au dixième (10ème) jour de chaque mois. Aucun élève ne pourra commencer à fréquenter un nouveau mois de classes sans que ces paiements soient à jour. Le non-paiement dans les délais susmentionnés implique une augmentation de 15% du montant dû.


4. Les absences ne font pas l’objet de réductions au niveau des mensualités. Toutefois, les Services Optionnels peuvent faire l’objet de réductions dûment justifiées avec au moins cinq jours à l’avance.


5. Les élèves ne doivent pas apporter de jouets, d'objets de valeur ou d’objets précieux au Collège. Bien que nous exercions une vigilance efficace, nous ne sommes pas responsables des pertes, vols ou dommages matériels.


6. En cas de désistement de l'élève, celui-ci doit nous être communiqué au moins 15 jours à l’avance, par écrit. Le non-respect de cette clause entraînera le paiement du droit d’inscription et des éventuels services du mois suivant.


7. La réduction de 5% pour les frères s'applique uniquement au montant du droit d’inscription.


8. Le Collège est fermé pendant les fériés nationaux et municipaux et pendant les mois de décembre et janvier pour des raisons de maintenance et pour les vacances collectives de ses employés.


9. Les jours ouvrables sont considérés du lundi au vendredi, ce qui correspond à 20 jours par mois.
   
   

   AUTRES CONSIDÉRATIONS IMPORTANTES

10. VÊTEMENTS: Tous les élèves, du Préscolaire jusqu’à la terminale, doivent obligatoirement porter leur uniforme scolaire, qui doit être acheté dans le Collège. Le maintien de l’uniforme dans de parfaites conditions d’utilisation sera de la responsabilité des parents / tuteurs. Les élèves de ce Collège ne portant pas l’uniforme ne seront pas autorisés à entrer dans les locaux.


11. ENTRÉES: Les élèves doivent s’accompagner, tous les jours, de leur Cartes d’Identité Scolaire. Les élèves ne portant pas de Carte d'Identité Scolaire se verront refuser l'accès aux locaux. La présence, dans les locaux, d’élèves présentant des symptômes de maladies infectieuses ou de maladies courantes ne sera pas acceptée. Le Collège aura un médecin de routine pour les pré-diagnostics.


12. SORTIES: Il sera interdit aux élèves de quitter le Collège en dehors de leurs horaires normaux, sauf en soumettant une déclaration écrite (ou verbale, en cas d'urgence) des parents / tuteurs.


13. HORAIRE D'ENTRÉE ET DE SORTIE: Nous espérons pouvoir compter sur la collaboration maximale des parents / tuteurs pour le respect strict de l’horaire scolaire stipulé.


14. ASSISTANCE MÉDICALE: Le Collège pourra fournir les premiers soins et, en cas d'accident, accompagner l’élève à la Clinique Médicale la plus proche, en s'engageant à communiquer immédiatement cet évènement aux parents / tuteurs respectifs.


15. ACCOMPAGNEMENT SPÉCIAL: Le Collège aura un Psychologue, pour un support différencié aux élèves qui ont besoin de ce service.


16. TRANSPORT: Le Collège met à disposition des bus scolaires pour la collecte et la distribution de ses élèves (consulter le tableau).


17. ASSURANCES: Le Collège a souscrit une Assurance de Responsabilité Civile pour la perte ou les dommages corporels et matériels causés aux élèves par la Direction, les Professeurs et le personnel dépendant de tiers, ainsi que pour les dommages causés par les élèves à des tiers et entre eux.


18. PAIEMENTS: Les paiements en espèces ne sont pas autorisés, car le Collège dispose de systèmes électroniques qui sont les seuls acceptables pour les paiements de biens et services.


19. RESEAUX SOCIAUX: Les activités de nos élèves sont régulièrement publiées sur nos réseaux sociaux, de sorte que des photos de votre (vos) enfant (s) pourront être publiées. Les réseaux sont gérés par nous mais sont publics.

Aux fins des effets juridiques et des fins jugées appropriées par qui de droit, je déclare avoir lu, compris et accepté le présent Règlement de plein gré et je m'engage à le respecter intégralement.